| TARIF |
Nos tarifs sont forfaitaires, les formations ne sont pas soumises à la TVA.
· Tout stage ou cycle commencé est dû en entier.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
Le règlement du prix du stage est à effectuer à l'inscription, comptant, sans escompte, par chèque à l'ordre de Michel POIROT. Ce chèque sera encaissé à la confirmation de la session. Tout paiement intervenant postérieurement à ces conditions générales de vente et aux dates d'échéances figurant sur nos factures donnera lieu à des pénalités de retard calculées à une fois et demie le taux de l'intérêt légal en vigueur.
En cas de prise en charge par un FAF ou OPC, soit vous vous faîtes rembourser, soit vous joignez un chèque de caution à l’inscription. Vous assurez la bonne fin du paiement par l'organisme que vous aurez désigné et le chèque de caution vous sera rendu à réception du règlement de l’organisme.
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GARENTIE DE PARTICIPATION DU FORMATEUR |
Nous nous réservons la possibilité de reporter ou annuler une action de formation, notamment si elle ne rassemble pas un public suffisant. Dès réception du dossier d'accueil au stage, vous avez la garantie que le stage aura lieu à la date prévue, sauf cas de force majeure.
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CAS D'EMPECHEMENT D'UN PARTICIPANT |
En cas d'annulation trop tardive (moins de 10 jours avant le début du stage), nous nous réservons le droit de vous facturer des frais d'annulation pouvant atteindre 100% du prix du stage. Toutefois, nous vous offrons la possibilité de remplacer à tout moment le stagiaire empêché par une autre personne ayant le même profil et les mêmes besoins en formation.
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DOCUMENTS LEGAUX |
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La « facture - convention de formation professionnelle continue » établie selon les textes en vigueur
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L'attestation de participation.
Ces documents sont remis au participant ou adressés à l'issue du stage.
